Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site www.lescarnetsrituels.com est édité par :
Nom commercial : DRJP Statut : Auto-entrepreneur (Micro-entreprise) Propriétaire et responsable : Damien Rossignol Adresse : 15 Avenue Saint-Fiacre, 78100 Saint-Germain-en-Laye, France SIRET : 934 385 675 00038 Immatriculation : RCS Versailles Numéro de TVA intracommunautaire : FR15934385675 E-mail : contact@lescarnetsrituels.com Téléphone : ⚠️ [À COMPLÉTER — information obligatoire en vertu de l'article 6-III de la LCEN]
2. Directeur de la publication
Damien Rossignol
3. Hébergeur
Shopify Inc. 151 O'Brien Street, Suite 800 Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada Site web : www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu publié sur le site www.lescarnetsrituels.com — notamment les textes, images, visuels, logos et graphismes — est la propriété exclusive de DRJP / Damien Rossignol, sauf mention contraire, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ce contenu, sans autorisation écrite préalable de DRJP, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. DRJP n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leur politique de confidentialité.
6. Limitation de responsabilité
DRJP s'efforce d'assurer l'exactitude et l'actualisation des informations diffusées sur le site. Toutefois, DRJP ne garantit pas l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs de ces informations et se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis. La responsabilité de DRJP ne pourra être engagée en cas d'interruption temporaire du site, quelle qu'en soit la cause.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.